Aperçu des sections

  • V- D. Rubriques

    Les rubriques de paie sont les différentes lignes qui figurent sur les bulletins de paie. On distingue trois types de rubriques :

    *       Les rubriques de brut qui font partie de la rémunération brute du salarié et vont servir à déterminer l'assiette de calcul des cotisations sociales.

    *       Les rubriques de cotisation qui viennent en déduction du brut.

    *       Les rubriques non soumises qui n'interviennent pas dans le calcul de l'assiette des cotisations. Elles augmentent ou diminuent la rémunération nette.

    1      LISTE

    La liste des rubriques est affichée globalement ou par nature. Elles peuvent être modifiées ; on peut en ajouter ou en supprimer.

    menu listes     
    commande

     onglet tout
    sélectionner la rubrique
    et/ou
    <clic g> sur l'un des outils

    Afficher la lister des rubriques

    2     CODES MÉMOS

    Des codes mémo permettent aussi d'étiqueter (tip) et regrouper des variables.

    menu options     
    liste des rubriques affichées
    <clic g> sur  
    modifier le code mémo
    <clic g> sur

     

    Afficher la liste des codes mémos

    3     ARBRE DE VISUALISATION

    Il permet d'afficher les rubriques par nature. Il vient en complément des onglets qui permettent de filtrer les rubriques par code mémo

    menu options     
    liste des rubriques affichées
    cocher
    l'arbre s 'affiche

     

    Afficher l'arbre de visualisation et le tester

    4     STRUCTURE

    Les rubriques ont pour résultat la combinaison de 3 éléments :

    *       La base

    *       Le taux

    *       Le nombre

    Le taux est à indiquer, le nombre est le plus souvent 1 et la base peut être :

    *                  La part du brut inférieure au Smic :

    pro_pexo

    *                  La part du brut supérieure au Smic :

    pro_pnexo

    *                  La totalité du brut après abattement :

    brutabat

    *                  Le brut non exonéré :

    cae_pnexo

    *                  La tranche A du plafond de sécurité sociale :

    ta

    *                  La tranche B du plafond de sécurité sociale :

    tab

    *                  La tranche C du plafond de sécurité sociale :

    tabc

    5     MODIFICATION

    Les différentes cotisations, entre autres, doivent être régulièrement mises à jour, le plus souvent le taux mais aussi parfois la base.

    menu listes     
    commande

     onglet tout
    sélectionner la caisse de cotisation dans le volet gauche
    sélectionner la rubrique

    <double clic g> ou pour modifier
    onglet

    saisir la nouvelle valeur (nombre, taux, base…)
     pour valider

     

        Seules les rubriques marquées dans le premier onglet sont accessibles

      

    Afficher les rubriques de la caisse "autre"
    Les rattacher à la caisse "AGIRC"
    Supprimer la caisse "Autres"

     

    Rechercher les rubriques correspondant aux taux de cotisation du chapitre "cotisations", les vérifier et éventuellement, les mettre à jour comme ci-après
    Procéder par caisse à l'aide de l'arbre de visualisation

    a)   URSAFF








    b)   URSAFF / PÔLE EMPLOI

    c)    ARRCO







    d)   AGIRC





    e)   PREVOYANCE






    f)     ETAT



    - 10 salariés

    6     CRÉATION

    Il peut aussi être nécessaire d'ajouter de nouvelles rubriques au fur et à mesure de l'évolution des lois sociales ou fiscales.

    menu listes     
    commande

    <clic g> sur  
    choisir le type

     pour valider

    7     COMPTABILITÉ

    Les comptes comptables associés aux rubriques doivent être paramétrés.

    menu listes     
    commande

     onglet tout
    sélectionner la caisse de cotisation dans le volet gauche
    sélectionner la rubrique

    <double clic g> ou pour modifier
    onglet

    vérifier le journal et les comptes associés
    (
    ainsi que leur existence dans le logiciel comptable…)
     pour valider

      

     

    Parcourez avec les touches   et   les rubriques mises à jour précédemment
    Vérifiez les comptes comptables et le journal associés et si possible, leur existence dans le logiciel comptable

    • IX - D - DNS

      La déclaration sociale nominative remplace et simplifie les déclarations sociales en automatisant leur transmission à partir des données de paie.
      Il n'y plus qu’une seule transmission mensuelle dématérialisée à l’issue de la paie, adressée aux organismes de protection sociale via www.net-entreprises.fr.

      plusieurs types de dsn

      *     La dsn "mensuelle" pour les cotisations sociales

      *     La dsn "arrêts de travail" pour les différents arrêts maladies et autres

      *     La dsn "fin de contrat" pour les départs de salariés

      Quelques principes :

      *     La dsn mensuelle est la dernière étape du traitement de la paie.

      *     La dsn est réalisée par établissement d’affectation

      *     La dsn s’effectue par voie électronique, en mode edi

      *     La dsn mensuelle doit être émise au plus tard le 5 ou le 15 du mois M+1

      *     La dsn ne modifie pas les périodicités de paiement des cotisations sociales

      1     PARAMETRAGE DE L'EMETTEUR

      Ce paramétrage est indispensable et valable pour toutes les dsn.

      menu fichier  
      commande

      <clic g> sur
      onglet
      <clic g> sur
      <clic d> sur  de
      <clic g> sur
      <clic g> sur   de
      <double clic> sur le salarié responsable pour l'ajouter aux contacts
       pour valider
      <double clic> sur le salarié ajouté pour aux contacts pour le désigner
       pour valider
       pour valider

      en profiter pour mettre à jour le contact "émetteur Sage Paie"

       

      Indiquer "BERNARD" comme émetteur des DSN et de la paie

      2     GÉNÉRATION DE LA DSN MENSUELLE

      La dsn mensuelle reprend chaque mois les cotisations dues aux différents organismes.

      menu états  
      commande

      <clic g> sur
      renseigner les informations

       pour valider
      lors du premier accès de la période, il est nécessaire de transférer les données par  ; après cela, permettra d'accéder aux données transférées

      Lancer la génération de la dsn pour la période en cours (octobre)

      3     SUIVI DES DSN MENSUELLES

      Les dsn générées sont affichées dans le volet principal.


      <double clic > sur la dsn

           permet ici de paramétrer les options d'envoi de la DSN sélectionnée

       

      Ouvrir la dsn générée

      4     AFFICHAGE D'UNE DSN MENSUELLE

      La dsn peut être affichée en fonction de différents critères.


      <clic g> sur     pour afficher la liste par déclaration
      <clic g> sur           pour afficher la liste par établissement
      <clic g> sur   pour afficher la liste des versements
      <clic g> sur      pour afficher la liste par salarié

       

       

      Afficher les différents onglets de la dsn générée

      5     MODIFICATION D'UNE DSN MENSUELLE

      La dsn peut être complétée et modifiée.


      <clic g> sur l'onglet  pour afficher la liste par salarié
      volet gauche
      sélectionner le salarié
      volet droit
      saisir ou modifier les informations
      <clic g> sur

      Parcourir les informations par salarié

      6     ENVOI DE LA DSN MENSUELLE

      La dsn doit être vérifiée.


      <clic g> sur

          Le menu   permet aussi de vérifier les éléments de la DSN

      La dsn terminée et vérifiée peut être envoyée.


      onglet  renseigné
      <clic g>
      sur
      vérifier
      les informations d'envoi
      <clic g> sur
      faire un essai en mode "test" avant l'envoi réel

      Si nécessaire, saisir les informations de connexion du compte Sage.

       

      La fenêtre de suivi des DSN s'actualise.

          <clic d> sur la déclaration puis  permet de la rendre modifiable

       

      Contrôler et envoyer la dsn

      7     ENVOI DIRECT DES DSN

      Les DSN peuvent être envoyées directement sous forme de fichier joint téléchargé à partir du site de www.net-entreprises.fr. Les réponses de réception et conformité sont alors plus rapides.


      onglet  renseigné
      <clic g>
      sur
      activer

      sélectionner
      un dossier du disque dur pour enregistrer le fichier généré
      <clic g> sur
      faire un essai en mode "test" avant l'envoi réel

          Le fichier généré est alors sur le disque dur :

       Il faut alors se rendre sur le site de www.net-entreprises.fr, se connecter et télécharger le fichier.

      net-entreprises.fr
      accéder au site
      se connecter
      <clic g>
      sur  
      <clic g>
      sur  dans
      <clic g>
      sur
      l'historique des échanges s'affiche

      <clic g>
      sur  à la fin de l'échange concerné
      le bilan de l'événement s'affiche

      <clic g> sur  à la fin de l'événement
      le détail s'affiche

      8     LA DSN ARRÊTS DE TRAVAIL

      Elle est générée directement à partir de la fenêtre de saisie des arrêts de travail au fur et à mesure de l'enregistrement de chacun des arrêts

      menu gestion    
      commande

      la liste des arrêts s'affiche (uniquement ceux enregistrés ici)
      <clic g>
       pour éventuellement créer l'arrêt de travail
      renseigner les informations
      <clic g> sur  (
      barre d'outils en haut de l'écran)
      ou
      <clic d> sur les arrêts de travail enregistrés puis <clic g> sur
      conserver  ou modifier selon les besoins
       pour valider
      <double clic> sur la dsn générée
      la contrôler puis <clic g>  sur
      il est aussi possible à ce niveau de générer un fichier et le transférer par www.net-entreprises.fr

      Générer la dsn "arrêts de travail" pour les nouveaux arrêts

      9     LA DSN FIN DE CONTRAT

      Elle est générée directement à partir de la fenêtre de saisie des arrêts de travail au fur et à mesure de l'enregistrement de chacun des arrêts

      a)   SORTIE DU SALARIÉ

      Ce peut être une démission, un licenciement ou autre, avec ou sans préavis.

      menu gestion     
      commande

      la liste fiches de personnel s'affiche
      sélectionner le salarié à sortir
      <clic g> sur
      renseigner les informations demandées
      <clic g> sur  puis  puis  puis  

      b)   GÉNÉRATION ET ENVOI DE LA DSN

      La dsn doit être envoyée dès l'enregistrement de la sortie du salarié.


      sélectionner le salarié sortant
      <clic d>
       -
      laisser
      à priori
       pour valider
       
      la dsn est générée
      <double clic g> sur la dsn fin de contrat pour l'éditer
       pour valider la génération
      <clic g> sur   puis fermer les fenêtres
      la dsn est marquée comme envoyée

      Générer la dsn "arrêts de travail" pour les nouveaux arrêts